Gil Grandjean - JORFSearch

Gil Grandjean

De:	Grandjean (Gil)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature Deuxième concours Session ouverte le 30 août 1999
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

JORFTEXT000000578716 (source JORF)

admissibilite

22 Octobre 1999 22/10/1999

De:	Grandjean (Gil)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature SESSION OUVERTE LE 31 AOUT 1998
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

JORFTEXT000000208107 (source JORF)

admissibilite

18 Octobre 1998 18/10/1998

De:	Grandjean (Gil)
Objet:	greffier du troisième grade, en sa qualité de régisseur suppléant du tribunal d'instance de Clamecy
Groupe:	Tribunal d'instance de Clamecy

date_debut="1997-11-01"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Clamecy"
suppleant

JORFTEXT000000206453 (source JORF)

cessation de fonction

14 Juillet 1998 14/07/1998

De:	Grandjean (Gil)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature les candidats reçus au titre de la seconde série
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

date_debut="1997-11-01"
date_fin="1999-10-31"
duree="deux ans"
ecole

JORFTEXT000000566901 (source JORF)

admission

16 Juillet 1997 16/07/1997

De:	Grandjean (Gil)
Objet:	à la seconde série
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

JORFTEXT000000564202 (source JORF)

admissibilite

09 Avril 1997 09/04/1997

De:	Grandjean (Gil) greffier du troisième grade
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Bourges Tribunal d'instance de Clamecy Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Bourges Tribunal d'instance de Clamecy

cour_appel="Bourges"
tribunal
tribunal_instance="Clamecy"
suppleant

JORFTEXT000000747194 (source JORF)

nomination

10 Novembre 1996 10/11/1996

De:	Grandjean (Gil)
Objet:	à la seconde série
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

JORFTEXT000000187356 (source JORF)

admissibilite

07 Mai 1995 07/05/1995

De:	Grandjean (Gil) greffier du tribunal d'instance de Clamecy
Objet:	régisseur suppléant
Remplace:	Mme Falcoz

JORFTEXT000000535998 (source JORF)

nomination

18 Décembre 1990 18/12/1990