Gil Grandjean


De: Grandjean (Gil)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Deuxième concours
Session ouverte le
30 août 1999
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000578716(source JORF)
admissibilite
22 Octobre 199922/10/1999
De: Grandjean (Gil)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 31 AOUT 1998
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000208107(source JORF)
admissibilite
18 Octobre 199818/10/1998
De: Grandjean (Gil)
Objet:
greffier du troisième grade, en sa qualité de régisseur suppléant du tribunal d'instance de Clamecy
Groupe:
Tribunal d'instance de Clamecy
date_debut="1997-11-01"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Clamecy"
suppleant
JORFTEXT000000206453(source JORF)
cessation de fonction
14 Juillet 199814/07/1998
De: Grandjean (Gil)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1997-11-01"
date_fin="1999-10-31"
duree="deux ans"
ecole
JORFTEXT000000566901(source JORF)
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Grandjean (Gil)
Objet:
à la seconde série
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
JORFTEXT000000564202(source JORF)
admissibilite
09 Avril 199709/04/1997
De: Grandjean (Gil)
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Bourges
Tribunal d'instance de Clamecy
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Bourges
Tribunal d'instance de Clamecy
cour_appel="Bourges"
tribunal
tribunal_instance="Clamecy"
suppleant
JORFTEXT000000747194(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Grandjean (Gil)
Objet:
à la seconde série
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
JORFTEXT000000187356(source JORF)
admissibilite
07 Mai 199507/05/1995
De: Grandjean (Gil)
greffier du tribunal d'instance de Clamecy
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Falcoz
suppleant
JORFTEXT000000535998(source JORF)
nomination
18 Décembre 199018/12/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.